Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOTRANS
RIVIERE François

Numéro de dépôt :
94545783
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque ISOTRANS

Déposée le 17 novembre 1994 par RIVIERE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « ISOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est RIVIERE François, domicilié(e) 6, Rue du Marché, 32260 SEISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE François - France.

La marque ISOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOTRANS est expirée depuis le 17 novembre 2004.

RIVIERE François a également déposé les autres marques suivantes : SAKISO


RIVIERE François - 6, Rue du Marché, 32260 SEISSAN - France


M. RIVIERE François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Housse modulable, isotherme et semi rigide